Que ce fût au temps de la Royauté, de l'Empire, voire de la République, les impôts ont toujours été mal accueillis hier par nos ancêtres, aujourd'hui par nous-mêmes...

Les documents domaniaux ou fiscaux sont du plus grand intérêt pour le chercheur. Ils permettent d'évaluer à travers la situation fiscale l'aisance familiale des ancêtres. Ainsi que le dit M. Gildas Bernard: " Ces actes permettent de remonter de possesseur de fief en possesseur de fief " en suivant l'évolution de la propriété et de sa transmission par père, grand- père, voire gendre ou beau-père ou même de constater les transactions. .

Taillables et corvéables, à merci... Il est pratiquement impossible de donner le nom de tous les impôts en vigueur sous l'Ancien Régime, tant ils variaient de nom et de forme d'une région ou d'une époque à une autre. Pour simplifier, nous énumérerons les princi­paux : . la taille; . les aides; . les compoix qui servaient à établir l'assiette de l'impôt. Louis XIV, pour des besoins financiers  créera  la capitation, le dixième et le vingtième

 La taille

C'est la liste des " taillables", c'est-à-dire ceux qui sont soumis à l'impôt, dans le cadre d'une collecte (paroisse ou morceau de paroisse) avec le montant des impositions auxquelles ils sont soumis. Cependant les impositions qui figurent sur les rôles sont de 3 sortes:

a) La taille: c'est l'impôt dû au Roi. Son établisse­ment remonte à la guerre de Cent Ans. Les « Privilégiés: (nobles, clergé et l'équivalent de nos juges et fonctionnaires) y échappent.

b) L'imposition militaire que l'on appela vulgairement 1'« ustensile» libérait de l'obligation de nour­rir et loger les soldats, en temps de guerre.

c) La capitation instituée par Louis XIV pour financer ses guerres. Ainsi que son nom l'indique, il est un impôt par « tête» auquel tout le monde devait être soumis, mais une fois encore, il y eut « dérapage» et les nobles y échappèrent ou presque.

Au milieu du XVIIIe siècle, elle ne sera plus qu'un complément de la taille.

L'intérêt de ces documents

Ces rôles donnent des listes de taillables, c'est-à­dire des chefs de familles ou plus exactement des chefs de feux.

Les nobles y figurent avec la mention «pour mémoire ».

Les listes commencent toujours par le Bourg, vers les plus petits hameaux ou écarts.

Il est toujours indiqué à quel titre ils sont imposés (propriétaire, exploitant, métayer ou fermier du bien d'autrui, comme cabaretier, meunier journa­lier, manouvrier, métayer,...).

Le rôle indique également le montant des trois impositions

A partir de ces documents, on peut tirer d'utiles renseignements sur la vie de nos ancêtres:

. on peut avoir des listes de noms, de profes­sions, le total des feux par village, on peut établir les rapports avec les laboureurs et les autres pro­fessions de la paroisse;

. à un niveau plus complexe. on pourra se « plon­ger dans l'étude des revenus . 

. cependant, il est important de noter qu'avant 1789, vous n'aurez jamais pour une paroisse, le nombre d'habitants mais le nombre de feux ;

. le nombre des rôles de la taille est toujours supérieur à celui du nombre de feux, compte tenu du fait que l'on pouvait être imposé sur plusieurs articles si l'on exploitait pour plusieurs propriétaires;

. toujours avec ces documents, on analysera la hiérarchie sociale du bourg et des villages;

. au XVIIIe siècle, les commerçants (épiciers) sont absents, ils n'apparaîtront qu'au XIXe siècle. Les aubergistes sont souvent fermiers d'un bourgeois... ;

. certains hameaux vous apparaîtront plus « gros» que le bourg, mais ce dernier possédait l'avantage de l'église paroissiale et du presbytère. Ces deux derniers édifices étaient les deux hauts lieux de la vie paroissiale.

Comment calculait-on la taille

M. de Lapalisse aurait dit c'est très simple et très compliqué: la taille était un impôt de répartition.

Chaque année, le Roi fixait le montant des som­mes dont il aurait besoin. Un brevet répartissait ensuite la taille entre les dif­férentes généralités qui correspondaient en gros à nos chefs-lieux de régions. Chaque intendant ensuite la répartissait à nouveau entre ses « élec­tions » (en gros nos sous-préfectures) et les collec­tes ou paroisses. Dans certaines régions de France, la taille était fixée arbitrairement, un peu à la tête du client, dans d'autres elle était tarifée, c'est-à-dire proportionnelle au revenu des biens qu'il exploitait pour autrui ou pour son compte. Ce fut le grand intendant Tourny qui établit la taille tarifée, entre 1730 et 1740. Son application souleva la colère des privilégiés. Il est intéressant de noter que ce fut en Champagne et en Limousin qu'elle donna les meilleurs résultats et fut fort bien accueillie par les taillables.

Une particularité de la Normandie et de la Bretagne : Les Fouages

Le Fouage est un ancien droit de redevance ( focagium prosingulis focis), payable exclusivement par les roturiers, qui, dans les paroisses rurales devait être payé au Roi par chaque feu (foyer). Cet impôt, sous le nom de monnéage avait été instauré tout d'abord en Normandie, au XI ème siècle, comme une aide accordée au duc de Normandie pour qu'il ne fasse pas varier le cours de la monnaie. Par la suite, il fut levé pour la première fois dans les domaines de la couronne par Charles V en 1379, pour un an seulement. Charles VI, en 1338, en fit un impôt régulier qui ne tarda pas à se confondre avec la taille, sauf dans quelques provinces.

Listes des personnes les plus imposées en 1839

Listes des personnes les plus imposées en 1854

Page d'Accueil